République Ultra-Virtuelle de Syldavie
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République Ultra-Virtuelle de Syldavie


 
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 Constitution de la IIème République Ultra-Virtuelle Syldave

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Jeff Johnson

Jeff Johnson


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Ville : Raoulgrad
Origine : Gratossien
Parti politique : Alliance Syldave
Date d'inscription : 02/06/2006

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MessageSujet: Constitution de la IIème République Ultra-Virtuelle Syldave   Constitution de la IIème République Ultra-Virtuelle Syldave EmptySam 3 Juin - 17:08

Constitution de la IIème République Ultra-Virtuelle de Syldavie


La Constitution est le ciment de toute nation démocratique. C'est elle qui garantie le respect des lois et la liberté de tous les citoyens.


Article 1 : La République

1.1 : La Syldavie est une république démocratique virtuelle laïque n'ayant aucun rapport avec le monde réel. Elle assure l'égalité entre les sexes, les origines, les religions et les croyances.

1.2 : Le nom complet de la Syldavie est la République Ultra-Virtuelle de la Syldavie

1.3 : Celui qui dirige le pays est le Président, il est élu pour 1 an.


Article 2 : Le Président

1.1 : Le Président de la Syldavie est élu au suffrage universel, tous les an, au mois de mars.

1.2 : C'est le Président qui organise les élections. C'est lui qui décide à quelle date, dans le mois de mars, auront lieux les élections.

1.3 : En cas d'égalité entre les candidats, le pays sera dirigé par un Triumvirat. C'est à dire que le pays sera dirigé par 3 Co-Présidents qui se partageront le pouvoir. Il sera composé du candidat de l'ancien parti au pouvoir, du candidat de l'ancien parti de l'opposition, et d'un citoyen affilié à aucun parti.

1.4 : Tout candidat à la Présidence doit être de nationalité Syldave.

1.5 : En cas de démission du Président ou en cas de vacances du pouvoir, le Vice-Président doit assurer l'intérim jusqu'aux élections.

1.6 : Le Président doit assurer le respect de la constitution, la souveraineté et la sauvegarde du pays.

1.7 : C'est le Président qui nomme les ministres et qui dirige le conseil des ministres.


Article 3 : Les Provinces

1.1 : Le pays comporte 2 provinces: Larfaquia et Gratoss.

1.2 : Les provinces sont dirigés par les Lieutenants-Gouverneurs.

1.3 : C'est le Président de la République qui nomme les Lieutenants-Gouverneurs.


Article 4 : Le Parlement

1.1 : Le Parlement est composé de 3 députés qui proposent des projets de lois et qui apportent des nouvelles idées au pays.

1.3 : Ce sont les députés qui nomment le Président du Parlement, dans les 6 jours suivant leur élection.


Article 5 : La révision de la Constitution

1.1 : N'importe qui peut apporter des propositions de modifications à la Constitution.

1.2 : Un projet de réforme constitutionnel doit être soumis à un référendum. Il doit être approuvé par au moins 50% des électeurs.
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